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Marques déposées par CORROY Joël
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JCM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCM
CORROY Joël

Numéro de dépôt :
1397285
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
31/07/1996
JCM de CORROY Joël

Présentation de la marque JCM

Déposée le 31 juillet 1986 par CORROY Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « JCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORROY Joël, domicilié(e) 12, rue de la Préfecture, 70000 VESOUL. - France.

La marque JCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCM est expirée depuis le 31 juillet 1996.


CORROY Joël - 12, rue de la Préfecture, 70000 VESOUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61735 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription - Transmission de propriété n°25512 - Publication au BOPI

Motocyclettes, pièces détachées, accessoires et équipements.