Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSA
Numéro de dépôt :
963941
Date de dépôt :
06/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROSA
Déposée le 6 août 1976 par monsieur Corrodi (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSA est expirée depuis le 6 août 1986.
Corrodi (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527