Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATISTOU
CORREZE CONSERVES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1560638
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque PATISTOU

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CORREZE CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORREZE CONSERVES domicilié(e) Z.I. du Verdier, 19210 LUBERSAC (dossier no 2155956) - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 120 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2155956) - France.

La marque PATISTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATISTOU est expirée depuis le 17 novembre 2009.

CORREZE CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : MADAME DE POMPADOUR , LEONCE BLANC , PATISSOU , PATISTOU , VALADE , PAT POM , NAP S , MILADY , FRUIANDISE , SURPOM LEONCE BLANC


CORREZE CONSERVES (société anonyme) - Z.I. du Verdier, 19210 LUBERSAC (dossier no 2155956) - France - SIREN 677120263


NOVAMARK - (dossier no 2155956) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2155956 - Publication au BOPI 1999-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 10 août 2004 - Changement de dénomination n°397438 - Publication au BOPI 2004-08-10

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.