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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORREZE-CONSERVES
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NAP'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAP'S
CORREZE-CONSERVES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1560635
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999

Présentation de la marque NAP'S

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CORREZE-CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORREZE-CONSERVES domicilié(e) Z.I. du Verdier, 19210 LUBERSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque NAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAP'S est expirée depuis le 17 novembre 1999.

CORREZE-CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : MADAME DE POMPADOUR , LEONCE BLANC , PATISSOU , PATISTOU , VALADE , PAT POM , NAP S , PATISTOU , MILADY , FRUIANDISE


CORREZE-CONSERVES, société anonyme - Z.I. du Verdier, 19210 LUBERSAC - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Nappages, produits à glacer, confitures pâtissières, fondants, purées de fruits pour sorbets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.