Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la ferme nahia saveurs basques
Mme CORRET Edwige
M. DENDALETCHE Lionel

Numéro de dépôt :
3881153
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
la ferme nahia saveurs basques de CORRET Edwige

Présentation de la marque la ferme nahia saveurs basques

Déposée le 12 décembre 2011 par madame CORRET Edwige et monsieur DENDALETCHE Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la ferme nahia saveurs basques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont madame CORRET Edwige domicilié(e) Haizen Bilotzian, Route des Cimes - 64250 - HASPARREN - France et monsieur DENDALETCHE Lionel domicilié(e) Quartier Arruntz - 64480 - USTARITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence MAK2COM, M. CHASSERIAUD alain domicilié(e) 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France.

La marque la ferme nahia saveurs basques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme nahia saveurs basques est expirée depuis le 12 décembre 2021.


Mme CORRET Edwige - Haizen Bilotzian, Route des Cimes - 64250 - HASPARREN - France

M. DENDALETCHE Lionel - Quartier Arruntz - 64480 - USTARITZ - France


agence MAK2COM, M. CHASSERIAUD alain - 51 avenue de Bayonne - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Plantes séchées pour la décoration. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Extraits ou essences alcooliques ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.