Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC ASSISTANCES F. C. A SERVICE COURSES TRANSPORTS
Monsieur CORREIA Fernando Goncalves

Numéro de dépôt :
3201505
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2012
FC ASSISTANCES F. C. A SERVICE COURSES TRANSPORTS de CORREIA Fernando Goncalves

Présentation de la marque FC ASSISTANCES F. C. A SERVICE COURSES TRANSPORTS

Déposée le 19 décembre 2002 par monsieur CORREIA Fernando Goncalves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FC ASSISTANCES F. C. A SERVICE COURSES TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est monsieur CORREIA Fernando Goncalves domicilié(e) Demeurant 18, rue de la République,92150 SURESNES - 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANA ZERHAT Sandra Avocat à la Cour - C 1050 domicilié(e) 21, rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque FC ASSISTANCES F. C. A SERVICE COURSES TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC ASSISTANCES F. C. A SERVICE COURSES TRANSPORTS est expirée depuis le 19 décembre 2012.


Monsieur CORREIA Fernando Goncalves - Demeurant 18, rue de la République,92150 SURESNES - 92150 - France


CHANA ZERHAT Sandra Avocat à la Cour - C 1050 - 21, rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 22 décembre 2003 - Concession de licence n°383890 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Véhicules, à savoir : autobus, autocaravanes, autocars, automobiles, porte-bagages pour véhicules, bicyclettes, voitures buffet roulants, camionnettes, camions, caravanes, cyclecars, diables, fourgonnettes, fourgons, véhicules frigorifiques, motocycles, motocyclettes, omnibus, remorques, sidecars, porte-ski pour automobiles, tracteurs, voitures, véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules électriques, vélomoteurs, vélos. Services : Transports, emballages et entreposages de marchandises, organisation de voyages, à savoir : accompagnement de voyageurs, affrètement, assistance en cas de pannes de véhicules, transport en automobile, camionnage, services de chauffeur, courtage de fret, courtage de transport, distribution de colis, de journaux, du courrier, distribution (livraison) de produits, emmagasinage, empaquetage de marchandises, entreposage, location d'entrepôts, organisation d'excursions, services d'expédition, transport de marchandises, location de garage, informations en matière de transport, livraison de marchandises, livraison de marchandises commandées par correspondance, location d'automobiles, location de conteneurs d'entreposage, location de voitures, de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises) , transport de meubles, déménagement de mobilier. - Services d'hébergement temporaire, à savoir : location de constructions transportables, réservation d'hôtels, location de logements temporaires, réservation de pensions

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.