Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BORIE NEUVE
M. CORREIA Bruno

Numéro de dépôt :
4168814
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2025
DOMAINE BORIE NEUVE de CORREIA Bruno

Présentation de la marque DOMAINE BORIE NEUVE

Déposée le 27 mars 2015 par monsieur CORREIA Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE BORIE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur CORREIA Bruno domicilié(e) DOMAINE BORIE NEUVE - 11800 - BADENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre David ROCA, M. ROCA David domicilié(e) Immeuble Centre Plus, 9 rue Camille Desmoulins - 66027 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque DOMAINE BORIE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BORIE NEUVE arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

CORREIA Bruno a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BARONNE TEDALDI , CHATEAU BORIE NEUVE , CHATEAU BARONNE TEDALDI , CHÂTEAU BONHOMME


M. CORREIA Bruno - DOMAINE BORIE NEUVE - 11800 - BADENS - France


Maitre David ROCA, M. ROCA David - Immeuble Centre Plus, 9 rue Camille Desmoulins - 66027 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logements temporaires ; creches d'enfants ; mise a disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes agees ; pensions pour animaux.