Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEMINACAPS
Monsieur CORREARD François-Régis

Numéro de dépôt :
3291522
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014
FEMINACAPS de CORREARD François-Régis

Présentation de la marque FEMINACAPS

Déposée le 10 mai 2004 par monsieur CORREARD François-Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEMINACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est monsieur CORREARD François-Régis domicilié(e) 2 bis, rue du Calvaire,34790 GRABELS - 34790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Régis CORREARD domicilié(e) 2 bis rue du Calvaire,34790 GRABELS - 34790 - France.

La marque FEMINACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEMINACAPS est expirée depuis le 10 mai 2014.

CORREARD François-Régis a également déposé les autres marques suivantes : GINTONAL , AST-01 , LABORATOIRE DE MICRONUTRITION APPLIQUEE (L.M.A.)


Monsieur CORREARD François-Régis - 2 bis, rue du Calvaire,34790 GRABELS - 34790 - France


M. François-Régis CORREARD - 2 bis rue du Calvaire,34790 GRABELS - 34790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; compléments alimentaires à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical. Huiles et graisses commestibles ; graisses alimentaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.