Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de GRAND-MOULIN-MACQUIN
CORRE-MACQUIN Bernard

Numéro de dépôt :
99777141
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque Domaine de GRAND-MOULIN-MACQUIN

Déposée le 18 février 1999 par CORRE-MACQUIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de GRAND-MOULIN-MACQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est CORRE-MACQUIN Bernard, domicilié(e) Grand Moulin, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORRE-MACQUIN Bernard - France.

La marque Domaine de GRAND-MOULIN-MACQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de GRAND-MOULIN-MACQUIN est expirée depuis le 18 février 2009.

CORRE-MACQUIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Grand-Moulin Macquin , CLOS ALBERTUS , CLOS ALBERTUS


CORRE-MACQUIN Bernard - Grand Moulin, 33570 MONTAGNE - France


CORRE-MACQUIN Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Appellation montagne Saint-Emilion provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Grand-Moulin-Macquin.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.