Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS ALBERTUS
CORRE-MACQUIN BERNARD

Numéro de dépôt :
3762155
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/08/2020
CLOS ALBERTUS de CORRE-MACQUIN BERNARD

Présentation de la marque CLOS ALBERTUS

Déposée le 26 août 2010 par CORRE-MACQUIN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS ALBERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est CORRE-MACQUIN BERNARD domicilié(e) GRAND MOULIN - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORRE-MACQUIN BERNARD domicilié(e) GRAND MOULIN - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CLOS ALBERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS ALBERTUS est expirée depuis le 26 août 2020.


CORRE-MACQUIN BERNARD - GRAND MOULIN - 33570 - MONTAGNE - France


CORRE-MACQUIN BERNARD - GRAND MOULIN - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 10 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805975 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.