Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REFRIG AIR PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM domicilié(e) 7 RUE DE LA CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORPUS SANUM, SAS, M. Jean-Pierre JOUVE domicilié(e) 7 RUE DE LA CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France.
La marque REFRIG AIR PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333691.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORPUS SANUM, SAS - 7 RUE DE LA CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 802533166
CORPUS SANUM, SAS, M. Jean-Pierre JOUVE - 7 RUE DE LA CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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