Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITROFRIGO
CORPUS SANUM, SAS

Numéro de dépôt :
4287999
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2026
CITROFRIGO de CORPUS SANUM

Présentation de la marque CITROFRIGO

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITROFRIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPUS SANUM domicilié(e) 7 rue de la CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORPUS SANUM, SAS, M. Jean-Pierre JOUVE domicilié(e) 7 RUE CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque CITROFRIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROFRIGO arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

CORPUS SANUM a également déposé les autres marques suivantes : Maëllya , REFRIG AIR PUR , NATELLYA , Maëllya , Air Pur et Sain , Doux Rêves , RESERVE BIO DE MAËLLYA


CORPUS SANUM, SAS - 7 rue de la CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 802533166


CORPUS SANUM, SAS, M. Jean-Pierre JOUVE - 7 RUE CROIX MARTRE - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.