Déposée le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Corpus Sanum
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Air Pur et Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Corpus Sanum domicilié(e) Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corpus Sanum, M. Jouve Jean-Pierre domicilié(e) Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France.
La marque Air Pur et Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Corpus Sanum, SAS - Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France - SIREN 802533166
Corpus Sanum, M. Jouve Jean-Pierre - Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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