Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Air Pur et Sain
Corpus Sanum, SAS

Numéro de dépôt :
4100516
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2024
Air Pur et Sain de Corpus Sanum

Présentation de la marque Air Pur et Sain

Déposée le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Corpus Sanum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Air Pur et Sain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Corpus Sanum domicilié(e) Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 533 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corpus Sanum, M. Jouve Jean-Pierre domicilié(e) Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France.

La marque Air Pur et Sain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Air Pur et Sain est expirée depuis le 24 juin 2024.

Corpus Sanum a également déposé les autres marques suivantes : Maëllya , CITROFRIGO , REFRIG AIR PUR , NATELLYA , Maëllya , Doux Rêves , RESERVE BIO DE MAËLLYA


Corpus Sanum, SAS - Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France - SIREN 802533166


Corpus Sanum, M. Jouve Jean-Pierre - Innoparc A, 41 rue de la Découverte - 31676 - LABEGE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.