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Marques déposées par l'association loi 1901 CORPS&AMES
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TANTR'ARC-EN-CIEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TANTR'ARC-EN-CIEL
ASSOCIATION CORPS&AMES, Association

Numéro de dépôt :
4176351
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2025
TANTR\'ARC-EN-CIEL de CORPS&AMES

Présentation de la marque TANTR'ARC-EN-CIEL

Déposée par voie électronique le 24 avril 2015 par l'association loi 1901 CORPS&AMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TANTR'ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CORPS&AMES domicilié(e) 309 Rue Garibaldi - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CORPS&AMES, Mme. Veronique THOMANN domicilié(e) 309 Rue Garibaldi - 69007 - Lyon - France.

La marque TANTR'ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTR'ARC-EN-CIEL arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.


ASSOCIATION CORPS&AMES, Association - 309 Rue Garibaldi - 69007 - Lyon - France


ASSOCIATION CORPS&AMES, Mme. Veronique THOMANN - 309 Rue Garibaldi - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

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