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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORPORATION HABANOS
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CHARLOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE
CORPORATION HABANOS S.A. société de droit cubain

Numéro de dépôt :
1301453
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2015

Présentation de la marque CHARLOTTE

Déposée le 6 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) CORPORATION HABANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORPORATION HABANOS domicilié(e) Ave. 3ra. No. 2006 e/ 20 y 22, Miramar Ciudad de la Habana,CUBA (dossier no 2277627) - Cuba.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2277627) - 75008 - France.

La marque CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLOTTE est expirée depuis le 6 mars 2015.

CORPORATION HABANOS a également déposé les autres marques suivantes : LA FLOR DE CANO J CANO HABANA , SAN CRISTOBAL DE LA HABANA


CORPORATION HABANOS S.A. société de droit cubain - Ave. 3ra. No. 2006 e/ 20 y 22, Miramar Ciudad de la Habana,CUBA (dossier no 2277627) - Cuba


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2277627) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277627 - Publication au BOPI 2004-12-21

Renouvellement sans limitation n°2043646 - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347424 - Publication au BOPI 2002-06-10

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