M CORPORATE S.A., Société régie par le droit luxembourgeois
Numéro de dépôt :
3499000
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027
Présentation de la marque MODELITE HD HAUTE DEFINITION
Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) CORPORATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODELITE HD HAUTE DEFINITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-24 du 15 juin 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORPORATE domicilié(e) 18 rue de l'Eau - 1449 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque MODELITE HD HAUTE DEFINITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M CORPORATE S.A., Société régie par le droit luxembourgeois - 18 rue de l'Eau - 1449 - LUXEMBOURG - Luxembourg
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Inscription le 22 juillet 2009 - Concession de licence n°502599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706299 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658670 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07
Parfums ; produits de parfumerie ; cosmétiques notamment crème, lait, lotion, fond de teint ; lotion pour les cheveux ; laques, gels et mousses pour le coiffage ; produits de coloration pour cheveux ; shampooing, savons et gels pour la douche et le bain ; déodorants corporels ; gels, crèmes et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage.
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; coupes sportives et trophées en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie).
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie ; sacs de voyage, sacs à main, sacs à roulette, sacs de plage ; porte-document, valises et bagages, porte-carte (portefeuille), bandoulières (courroies en cuir), étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour téléphones portables ; sacs de sport ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits vanity-case ; parasols, parapluies, cannes.
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