Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICALAWYERS – LAWYERS AMERICAN FOOTBALL CUP
CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3775689
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020
AMERICALAWYERS – LAWYERS AMERICAN FOOTBALL CUP de CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2

Présentation de la marque AMERICALAWYERS – LAWYERS AMERICAN FOOTBALL CUP

Déposée le 20 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICALAWYERS – LAWYERS AMERICAN FOOTBALL CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2 domicilié(e) 74 Rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 631 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2 domicilié(e) 74 Rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France.

La marque AMERICALAWYERS – LAWYERS AMERICAN FOOTBALL CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICALAWYERS – LAWYERS AMERICAN FOOTBALL CUP est expirée depuis le 20 octobre 2020.

CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2 a également déposé les autres marques suivantes : EUROLAWYERS – EUROPEAN LAWYERS FOOTBALL CUP , AFRICALAWYERS - AFRICAVOCATS - LAWYERS AFRICAN FOOTBALL CUP - COUPE D'AFRIQUE DES BARREAUX D'AVOCATS , Coupe de France de Football des Equipes de Barreaux d'Avocats , MUNDIAVOCAT WORLD FOOTBALL CUP OF LAWYERS , ASIALAWYERS - LAWYERS ASIAN FOOTBALL CUP , MEDIGAMES – WORLD MEDICAL AND HEALTH GAMES , AVOCATS FRANCOPHONES Tournoi de Football CSO PARIS


CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2, Société à responsabilité limitée - 74 Rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France - SIREN 400631164


CORPORATE SPORT ORGANISATION ELSA TRIOLET 2 - 74 Rue Rouget de Lisle - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565680 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.