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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corporate Solutions
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ORGANET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANET
Corporate Solutions, SARL

Numéro de dépôt :
4159461
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
ORGANET de Corporate Solutions

Présentation de la marque ORGANET

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corporate Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corporate Solutions domicilié(e) 46 rue de la Prévoté - 37000 - Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 353 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corporate Solutions, M. Guillaume Dutey-Harispe domicilié(e) 46 rue de la Prévoté - 37000 - Tours - France.

La marque ORGANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANET arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

Corporate Solutions a également déposé les autres marques suivantes : ORGASOURCING


Corporate Solutions, SARL - 46 rue de la Prévoté - 37000 - Tours - France - SIREN 440353951


Corporate Solutions, M. Guillaume Dutey-Harispe - 46 rue de la Prévoté - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660437 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.