Marque expirée - Marque en non vigueur

ANFA
CORPORATE EXPRESS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1441963
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2017

Présentation de la marque ANFA

Déposée le 20 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPORATE EXPRESS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANFA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORPORATE EXPRESS FRANCE domicilié(e) 20, rue Henri Dunant, ZA Les Bordes,91922 BONDOUFLE (dossier no 2334124) - 91922 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 047 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2334124) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANFA est expirée depuis le 20 mai 2017.

CORPORATE EXPRESS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :


CORPORATE EXPRESS FRANCE Société par actions simplifiée - 20, rue Henri Dunant, ZA Les Bordes,91922 BONDOUFLE (dossier no 2334124) - 91922 - France - SIREN 552047763


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2334124) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2086952 - Publication au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334124 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417269 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 8 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°52413 - Publication au BOPI 1991-03-08

Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60386 - Publication au BOPI 1992-02-19

Inscription - Changement de dénomination n°34985 - Publication au BOPI

Machines et machines outils, broyeurs, cassettes pour matrices, compresseurs, concasseurs, désintégrateurs, distributeurs de papier d'emballage, distributeurs de ruban adhésif, appareils pour le revêtement électrostatique, appareils encreur, machines à envelopper, étiqueteuses, filtres, machines de nettoyage, poinÇonneuses, machines à timbrer, machines typographiques;appareils et instruments électriques ou électroniques, optiques, de contrôle, tout matériel informatique, machines à calculer, écrans de visualisation microphones, appareils émetteurs et récepteurs de son et d'image tous appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, appareils et accessoires convexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage de traitement des informations ou données et accessoires, filtres optiques pour informatique, pèse-lettres rubans magnétiques; tous support pour enregistrement et reproduction de son et d'image, papiers, cartons articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, papeterie, articles de bureau, matières adhésives pour papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, papîer carbonne, rubans pour machines à écrire, stencils, cassettes-ruban pour bureautique et/ou informatique, disquettes, machines à affranchir, produits de correction, liquides correcteurs, rubans encreurs, bobines ou cassettes pour rubans encreurs, presses à agrafer, agrafes de bureau, blocs, brocheuses, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, timbres à cacheter, tampons pour cacheter, cahiers, papier calque, calque, cartonnage, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, clichés d'imprimerie composteurs, encre à corriger, crayons, fournitures pour le dessin, distributeurs de ruban adhésif, duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, gommes à effacer, produits pour effacer, papier pour appareils enregistreurs, enveloppes, étiquettes, fiches, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, stylos, tampons encreurs, appareils à vignetter, et plus généralement tous produits et 'articles pour bureautique entrant dans les classes 9 et 16.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.