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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORPORACION SIDENOR
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ACENOR-DUCTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACENOR-DUCTIL
CORPORACION SIDENOR, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
92407010
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2022

Présentation de la marque ACENOR-DUCTIL

Déposée le 19 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CORPORACION SIDENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACENOR-DUCTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORPORACION SIDENOR domicilié(e) Barrio Ugarte, S/N, 48970 BASAURI, VIZCAYA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque ACENOR-DUCTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACENOR-DUCTIL est expirée depuis le 19 février 2022.

CORPORACION SIDENOR a également déposé les autres marques suivantes : ACENOR-MECAMAX , ACENOR-ULTRADEC


CORPORACION SIDENOR, S.A., Société de droit espagnol - Barrio Ugarte, S/N, 48970 BASAURI, VIZCAYA - Espagne


CABINET PLASSERAUD - 52, rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 30 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291147 - Publication au BOPI 1999-11-30

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215073 - Publication au BOPI 2002-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 26 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568177 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490777 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

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