Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CORPORACION HABANOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGLO V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORPORACION HABANOS domicilié(e) Ave. 3ra. No. 2006 e/ 20 y 22, Miramar, Ciudad de la Habana - Cuba.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SIGLO V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORPORACION HABANOS S.A., Société de droit cubain - Ave. 3ra. No. 2006 e/ 20 y 22, Miramar, Ciudad de la Habana - Cuba
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237193 - Publication au BOPI 2003-02-18
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347424 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526908 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08
Tabac brut, cigares, cigarettes, tabac haché, tabac rapé, tabac manufacturé de toutes sortes, allumettes, tabac à pipes, ratelier à pipes, cendriers, boîtes d'allumettes, boîtes et coffrets à cigares, boîtes à cigares avec humidificateur incorporé et tous autres articles pour fumeurs
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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