Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORPORACION HABANOS
/
SIGLO IV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGLO IV
CORPORACION HABANOS S.A., Société de droit cubain

Numéro de dépôt :
93467396
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2023

Présentation de la marque SIGLO IV

Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CORPORACION HABANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGLO IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORPORACION HABANOS domicilié(e) Ave. 3ra. No. 2006 e/ 20 y 22, Miramar, Ciudad de la Habana - Cuba.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SIGLO IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGLO IV est expirée depuis le 6 mai 2023.

CORPORACION HABANOS a également déposé les autres marques suivantes : LA CASA DEL HABANO , SIGLO III , HOYO DE MONTERREY JOSE GENER HABANA , EDMUNDO DANTES LA HABANA CUBA , LA VIGIA , MONTECRISTO , JOSE MARTI , LONSDALES , LA CASA DEL HABANO , ESPACIO HABANO


CORPORACION HABANOS S.A., Société de droit cubain - Ave. 3ra. No. 2006 e/ 20 y 22, Miramar, Ciudad de la Habana - Cuba


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237184 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347424 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526909 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Tabac brut, cigares, cigarettes, tabac haché, tabac rapé, tabac manufacturé de toutes sortes, allumettes, tabac à pipes, ratelier à pipes, cendriers, boîtes d'allumettes, boîtes et coffrets à cigares, boîtes à cigares avec humidificateur incorporé et tous autres articles pour fumeurs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.