JOYITAS
Présentation de la marque JOYITAS
Déposée le 26 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CORPORACION HABANOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOYITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOYITAS est expirée depuis le 26 avril 2020.
CORPORACION HABANOS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167508 - Publication au BOPI 2000-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347424 - Publication au BOPI 2002-06-10
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427549 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11