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Marques déposées par monsieur CORPET Sylvain
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ASERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASERVAL
Mr CORPET Sylvain

Numéro de dépôt :
1734422
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
16/07/2001
ASERVAL de CORPET Sylvain

Présentation de la marque ASERVAL

Déposée le 16 juillet 1991 par monsieur CORPET Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « ASERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORPET Sylvain domicilié(e) 5 rue des Prés, 45720 COULLONS - France.

La marque ASERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr CORPET Sylvain - 5 rue des Prés, 45720 COULLONS - France


Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164444 - Publication au BOPI 1993-10-21

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