Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Créateur d'horizons
Numéro de dépôt :
3385562
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Créateur d'horizons
Déposée le 6 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corp & co et la Société Anonyme (SA) Terreal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créateur d'horizons »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445618 - Publication au BOPI 2006-12-18
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46