Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Créateur d'horizons
Corp & co sarl
Terreal SA

Numéro de dépôt :
3385562
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Créateur d\'horizons de Corp & co

Présentation de la marque Créateur d'horizons

Déposée le 6 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corp & co et la Société Anonyme (SA) Terreal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créateur d'horizons »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Corp & co domicilié(e) 37 rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France et la Société Anonyme (SA) Terreal domicilié(e) 15 Pagès,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corp & co domicilié(e) 37 rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


Corp & co sarl - 37 rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France

Terreal SA - 15 Pagès,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 4


Corp & co - 37 rue de Bellefond,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445618 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.