Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME FESTIVAL
COROS CONSULTANTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96631996
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque SYSTEME FESTIVAL

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) COROS CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COROS CONSULTANTS domicilié(e) Chemin d'Arles, 13570 BARBENTANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 016 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France.

La marque SYSTEME FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME FESTIVAL est expirée depuis le 26 juin 2006.

COROS CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : RoutiBaac , ROUTICRISE , QualiRoad , ROUTEXPLOIT , RoutiSigns , RoutiMarques , Speed Soft , RoutiTrace , ROUTIMAGE SYSTEME ROADIMAGE SYSTEM , RoutiRail


COROS CONSULTANTS (S.A.) - Chemin d'Arles, 13570 BARBENTANE - France - SIREN 378016786


IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Système d'outils informatiques, optiques, de signalisation, de mesurage, de contrôle, permettant l'analyse et la comparaison de données indispensables à la gestion du domaine routier et à la sécurité routière ainsi que la prévision, l'organisation, et l'aide à la décision dans le domaine routier