Déposée le 7 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) COROS Consultants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RightWay – ExperTool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COROS Consultants domicilié(e) Chemin d'Arles,13570 BARBENTANE - 13570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 016 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque RightWay – ExperTool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COROS Consultants Société Anonyme - Chemin d'Arles,13570 BARBENTANE - 13570 - France - SIREN 378016786
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
– outils vidéo et informatiques, optiques, de signalisation, de mesurage, de contrôle, permettant l'analyse et la comparaison de données indispensables à la gestion du domaine routier et à la sécurité routière ainsi que la prévision, l'organisation et l'aide à la décision dans le domaine routier. – services d'acheminement et de jonction de télécommunication ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; agences d'information (nouvelles) ; services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; communication par terminaux d'ordinateur, par réseau de fibres optiques. – services d'analyse et de comparaison de données indispensables à la gestion du domaine routier et à la sécurité routière.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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