Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COROS CONSULTANTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96633221
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) COROS CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COROS CONSULTANTS domicilié(e) Chemin d'Arles, 13570 BARBENTANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 016 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633221.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2006.

COROS CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : RoutiBaac , ROUTICRISE , QualiRoad , ROUTEXPLOIT , RoutiSigns , RoutiMarques , Speed Soft , RoutiTrace , ROUTIMAGE SYSTEME ROADIMAGE SYSTEM , RoutiRail


COROS CONSULTANTS (S.A.) - Chemin d'Arles, 13570 BARBENTANE - France - SIREN 378016786


IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France


Inscription le 21 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440658 - Publication au BOPI 2006-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Outils vidéo et informatiques, optiques, de signalisation, de mesurage, de contrôle, permettant l'analyse et la comparaison de données indispensables à la gestion du domaine routier et à la sécurité routière ainsi que la prévision, l'organisation et l'aide à la décision dans le domaine routier.Services d'analyse et de comparaison de données indispensables à la gestion du domaine routier et à la sécurité routière

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.