Déposée le 9 janvier 2014 par monsieur CORONEL Jean-Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « S Sopracom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur CORONEL Jean-Yves domicilié(e) 18 Allée Marie - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORONEL Jean-Yves domicilié(e) 18 Allée Marie - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.
La marque S Sopracom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059586.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CORONEL Jean-Yves - 18 Allée Marie - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France
M. CORONEL Jean-Yves - 18 Allée Marie - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633137 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Errata de l'enregistrement - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 25 novembre 2016 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°689794 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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