Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOIS DORMANT
Monsieur COROIR Alain

Numéro de dépôt :
1394185
Date de dépôt :
12/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1997
LE BOIS DORMANT de COROIR Alain

Présentation de la marque LE BOIS DORMANT

Déposée le 12 janvier 1987 par monsieur COROIR Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOIS DORMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COROIR Alain domicilié(e) 7bis, La Musardière, 30400 VILLENEUVE LEZ AVIGNON, Madame BERTRAND Jeannette épouse COROIR,7 bis, La Musardière, 30400 VILLENEUVE LEZ AVIGNON. - France.

La marque LE BOIS DORMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS DORMANT est expirée depuis le 12 janvier 1997.


Monsieur COROIR Alain - 7bis, La Musardière, 30400 VILLENEUVE LEZ AVIGNON, Madame BERTRAND Jeannette épouse COROIR,7 bis, La Musardière, 30400 VILLENEUVE LEZ AVIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Plantes, arbres branches naturalisés.Produits chimiques déstinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;Résines artificielles à l'état brut.Préservatifs contre la détérioration du bois.Matières tinctoriales. Plantes artificielles, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.