Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par COROI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « sinner'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est COROI domicilié(e) Rue Armagnac - 97420 - Le Port - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Madame Sophie PARODI domicilié(e) 28 rue de la Loge - 13201 - Marseille Cedex 02 - France.
La marque sinner'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sinner'O arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.
COROI - Rue Armagnac - 97420 - Le Port - France
CABINET MAREK, Madame Sophie PARODI - 28 rue de la Loge - 13201 - Marseille Cedex 02 - France
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773544 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lingettes et chiffons imprégnés de produits détergents pour le nettoyage individuel et ménager ; détachants ; détartrants à usage cosmétique ; parfums d’ambiance ; produits pour parfumer le linge ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique et sanitaire ; savons désinfectants ; lingettes désinfectantes ; savons médicinaux ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles et des insectes ; fongicides ; germicides ; bactéricides; parasiticides; algicides ; insecticides ; désodorisants autres qu’à usage personnel ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ;
Machines et appareils de nettoyage électriques ; machines à nettoyer les sols ; machines industrielles pour le nettoyage des sols ; auto-laveuses ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils de nettoyage à haute pression ; shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes ; aspirateurs ; aspirateurs à usage industriel ; accessoires pour aspirateurs, à savoir sacs pour aspirateurs, brosses et suceurs pour aspirateurs, filtres à poussière pour aspirateurs ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; balayeuses électriques ; balayeuses automotrices ; machines à poncer et à cirer les parquets ; machines de nettoyage pour surfaces vitrées ; machines à laver ;
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; draps chirurgicaux ; serviettes chirurgicales ; draps et sous-couches de protection en papier pour personnes incontinentes ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; gants à usage médical ; sur-chaussures à usage hospitalier ; bassins hygiéniques ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; poubelles pour déchets médicaux et hospitaliers à savoir récipients pour déchets médicaux ;
Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières collantes pour le ménage) ; produits en papier à usage ménager, hygiénique et sanitaire à savoir : chiffons, essuie-tout, essuie-mains, papier hygiénique, mouchoirs, serviettes, gants de toilette, papier absorbant, protections de siège de toilette ; sachets et sacs en papier et en plastique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; poubelles ; balais ; essoreuses de balais ; seaux ; récipients transportables de produits de nettoyage et de lavage ; vaporisateurs à usage ménager ; distributeurs de papier hygiénique, de papier absorbant, de mouchoirs en papier, de sacs en papier ou en matière plastique, de savon, de désinfectant pour les mains ; gants de ménage ; sur-chaussures à usage ménager ;
Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; câbles non métalliques ; sangles d’attache non métalliques ; sacs et sachets pour l’emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières premières) ;
Tapis ; nattes ; carpettes; paillassons ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
Services de vente en gros ou au détail de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, lingettes et chiffons imprégnés de produits détergents pour le nettoyage individuel et ménager, détachants, détartrants à usage domestique, parfums d’ambiance, produits pour parfumer le linge, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants, désinfectants à usage hygiénique et sanitaire, savons désinfectants, lingettes désinfectantes, savons médicinaux, produits antibactériens pour le lavage des mains, produits pour la destruction des animaux nuisibles et des insectes, fongicides, germicides, bactéricides, parasiticides, algicides, insecticides, désodorisants autres qu’à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles, machines et appareils de nettoyage électriques, machines à nettoyer les sols, machines industrielles pour le nettoyage des sols, auto-laveuses, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes, aspirateurs, aspirateurs à usage industriel, accessoires pour aspirateurs, à savoir sacs pour aspirateurs, brosses et suceurs pour aspirateurs, filtres à poussière pour aspirateurs, accessoires d’aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants, balayeuses électriques, balayeuses automotrices, machines à poncer et à cirer les parquets, machines de nettoyage pour surfaces vitrées, machines à laver, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; draps chirurgicaux ; serviettes chirurgicales ; draps et sous-couches de protection en papier pour personnes incontinentes ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; gants à usage médical ; sur-chaussures à usage hospitalier ; bassins hygiéniques ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; poubelles pour déchets médicaux et hospitaliers, produits de l’imprimerie, adhésifs (matières collantes pour le ménage), produits en papier à usage ménager, hygiénique et sanitaire à savoir : chiffons, essuie-tout, essuie-mains, papier hygiénique, mouchoirs, serviettes, gants de toilette, papier absorbant, protections de siège de toilette, sachets et sacs en papier et en plastique, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l’emballage, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), instruments de nettoyage actionnés manuellement, chiffons de nettoyage, poubelles, balais, essoreuses de balais, seaux, récipients transportables de produits de nettoyage et de lavage, vaporisateurs à usage ménager, distributeurs de papier hygiénique, de papier absorbant, de mouchoirs en papier, de sacs en papier ou en matière plastique, de savon, de désinfectant pour les mains, gants de ménage, sur-chaussures à usage ménager, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, câbles non métalliques, sangles d’attache non métalliques, sacs et sachets pour l’emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises, matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières premières), tapis, nattes, carpettes, paillassons, revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ;
Services de réparation, d’entretien, d’installation et de location de machines et appareils de nettoyage électriques, machines à nettoyer les sols, machines industrielles pour le nettoyage des sols, auto-laveuses, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, shampouineuses (électriques) pour tapis et moquettes, aspirateurs, aspirateurs à usage industriel, accessoires pour aspirateurs, à savoir sacs pour aspirateurs, brosses et suceurs pour aspirateurs, filtres à poussière pour aspirateurs, balayeuses électriques, balayeuses automotrices, machines à poncer et à cirer les parquets, machines de nettoyage pour surfaces vitrées, machines à laver, d’installations et d’équipements sanitaires, d’équipements de dosage et de distributeurs pour la distribution de papier hygiénique, d’essuie-mains en papier, de mouchoirs en papier, de désinfectants à usage hygiénique et sanitaire, de savons désinfectants, de produits antibactériens pour le lavage des mains ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; nettoyage d’édifices [surface extérieure] ; nettoyage de vitres ;
Services de transport, d'emballage, d'entreposage, de conditionnement, de stockage, de transit, d’expédition et de livraison de marchandises ; informations en matière de transports ; organisation logistique (transport).
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