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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cornuti
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LE CAPELLA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CAPELLA
Cornuti, SARL

Numéro de dépôt :
4323738
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CAPELLA de Cornuti

Présentation de la marque LE CAPELLA

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cornuti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAPELLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cornuti domicilié(e) Château Chapeau Cornu, 312 rue de la Garenne - 38890 - Vignieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNUTI, M. Thierry REGNIER domicilié(e) Château Chapeau Cornu, 312 RUE de la Garenne - 38890 - VIGNIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Cornuti a également déposé les autres marques suivantes : CCC


Cornuti, SARL - Château Chapeau Cornu, 312 rue de la Garenne - 38890 - Vignieu - France


CORNUTI, M. Thierry REGNIER - Château Chapeau Cornu, 312 RUE de la Garenne - 38890 - VIGNIEU - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet total n°718688 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.