Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CORNUT NUMA
/
nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE
M. CORNUT NUMA

Numéro de dépôt :
4050898
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE de CORNUT NUMA

Présentation de la marque nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE

Déposée le 29 novembre 2013 par monsieur CORNUT NUMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur CORNUT NUMA domicilié(e) CHATEAU GUIOT, D 197 - 30800 - SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU GUIOT, M. CORNUT NUMA domicilié(e) CHATEAU GUIOT, D197 - 30800 - SAINT GILLES - France.

La marque nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nîmois nitoi VIN DE COMPAGNIE est expirée depuis le 29 novembre 2023.


M. CORNUT NUMA - CHATEAU GUIOT, D 197 - 30800 - SAINT GILLES - France


SARL CHATEAU GUIOT, M. CORNUT NUMA - CHATEAU GUIOT, D197 - 30800 - SAINT GILLES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Costières de Nîmes ”.