Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TOURTE BARABANDE
Numéro de dépôt :
1095158
Date de dépôt :
25/11/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Mende
Présentation de la marque LA TOURTE BARABANDE
Déposée le 25 novembre 1977 par monsieur CORNUT Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mende), la marque française « LA TOURTE BARABANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOURTE BARABANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA TOURTE BARABANDE est expirée depuis le 25 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048