Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLIPSE REPORT
"CORNUT INFORMATIQUE" SA, dont le siège est à SAINT-ETIENNE (Loire)

Numéro de dépôt :
95594101
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque ECLIPSE REPORT

Déposée le 20 octobre 1995 par la société CORNUT INFORMATIQUE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLIPSE REPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société CORNUT INFORMATIQUE SA domicilié(e) 24, Rue de la Télématique, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 228 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY - France.

La marque ECLIPSE REPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLIPSE REPORT est expirée depuis le 20 octobre 2005.

CORNUT INFORMATIQUE SA a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE BUILDER , ECLIPSE QUERY


"CORNUT INFORMATIQUE" SA, dont le siège est à SAINT-ETIENNE (Loire) - 24, Rue de la Télématique, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 343228060


SCP D'AVOCATS J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 21 mars 1996 - Retrait partiel n°199303 - Publication au BOPI 1996-03-21

Inscription le 29 avril 1996 - Retrait partiel n°200800 - Publication au BOPI 1996-04-29

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (ordinateurs et micro-ordinateurs), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs