Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA JET
Monsieur CORNUT-GENTILLE Christian

Numéro de dépôt :
1385809
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1996
DELTA JET de CORNUT-GENTILLE Christian

Présentation de la marque DELTA JET

Déposée le 23 décembre 1986 par monsieur CORNUT-GENTILLE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORNUT-GENTILLE Christian domicilié(e) 98, rue de Miromesnil, 75008 PARIS,agissant au nom et pour le compte de la société DELTA JET société anonyme en cours de formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque DELTA JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA JET est expirée depuis le 23 décembre 1996.


Monsieur CORNUT-GENTILLE Christian - 98, rue de Miromesnil, 75008 PARIS,agissant au nom et pour le compte de la société DELTA JET société anonyme en cours de formation. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Hydronettoyant par jet haute pression et tout système de nettoyage à haute pression électrique et à moteur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.