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Marques déposées par la société CORNUT-CHAUVINC AMAURY
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CHAMPERAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPERAY
CORNUT-CHAUVINC AMAURY

Numéro de dépôt :
97669509
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque CHAMPERAY

Déposée le 18 mars 1997 par la société CORNUT-CHAUVINC AMAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société CORNUT-CHAUVINC AMAURY domicilié(e) LES CHAMPS, 07130 SAINT PERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 800 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNUT-CHAUVINC AMAURY - France.

La marque CHAMPERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPERAY est expirée depuis le 18 mars 2007.


CORNUT-CHAUVINC AMAURY - LES CHAMPS, 07130 SAINT PERAY - France - SIREN 350800793


CORNUT-CHAUVINC AMAURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits (à l'exception des boissons de fruits gazeuses) et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.