Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBCOME TISSONS DES LIENS ECONOMIQUES
CORNUT-BELHOMME Denis

Numéro de dépôt :
96643278
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque WEBCOME TISSONS DES LIENS ECONOMIQUES

Déposée le 23 septembre 1996 par CORNUT-BELHOMME Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEBCOME TISSONS DES LIENS ECONOMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est CORNUT-BELHOMME Denis, domicilié(e) Abbaye de Sainte-Croix, Route du Val de Cuech, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque WEBCOME TISSONS DES LIENS ECONOMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBCOME TISSONS DES LIENS ECONOMIQUES est expirée depuis le 23 septembre 2006.

CORNUT-BELHOMME Denis a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE EXPORT , Les lunettes gratuites , sudoku pré-rempli , La Mutuelle des Communes , La Mutuelle des Mairies


CORNUT-BELHOMME Denis - Abbaye de Sainte-Croix, Route du Val de Cuech, 13300 SALON DE PROVENCE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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