Déposée le 5 mars 2004 par la société CORNUS Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUB ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la société CORNUS Jean domicilié(e) 5 rue de la Foucauderie,28200 SAINT DENIS LES PONTS - 28200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 277 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNUS Jean domicilié(e) 5 rue de la Foucauderie,28200 SAINT DENIS LES PONTS - 28200 - France.
La marque SUB ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUB ECLAIR est expirée depuis le 5 mars 2014.
CORNUS Jean a également déposé les autres marques suivantes : domaine de jouarres
CORNUS Jean - 5 rue de la Foucauderie,28200 SAINT DENIS LES PONTS - 28200 - France - SIREN 327277109
CORNUS Jean - 5 rue de la Foucauderie,28200 SAINT DENIS LES PONTS - 28200 - France
Inscription le 14 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454054 - Publication au BOPI 2007-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques. Appareils poru l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Appareils d'éclairage sous-marin.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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