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Marques déposées par cornus jean
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domaine de jouarres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine de jouarres
cornus jean

Numéro de dépôt :
4073164
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
domaine de jouarres de cornus jean

Présentation de la marque domaine de jouarres

Déposée le 4 mars 2014 par cornus jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine de jouarres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est cornus jean domicilié(e) 0 domaine saint francois, domaine saint francois jean cornus - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cornus jean, M. cornus nicolas domicilié(e) 0 domaine saint francois, domaine saint francois jean cornus - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France.

La marque domaine de jouarres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de jouarres est expirée depuis le 4 mars 2024.


cornus jean - 0 domaine saint francois, domaine saint francois jean cornus - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France


cornus jean, M. cornus nicolas - 0 domaine saint francois, domaine saint francois jean cornus - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.