Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CJV ENVIRONNEMENT CABINET JEAN VASQUEZ
CORNUS Daniel

Numéro de dépôt :
96620352
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque CJV ENVIRONNEMENT CABINET JEAN VASQUEZ

Déposée le 9 avril 1996 par la société CORNUS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CJV ENVIRONNEMENT CABINET JEAN VASQUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société CORNUS Daniel domicilié(e) 1 place du Proche, 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 983 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel CORNUS CABINET JEAN VASQUEZ - France.

La marque CJV ENVIRONNEMENT CABINET JEAN VASQUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CJV ENVIRONNEMENT CABINET JEAN VASQUEZ est expirée depuis le 9 avril 2006.


CORNUS Daniel - 1 place du Proche, 34680 SAINT GEORGES D'ORQUES - France - SIREN 328983804


Monsieur Daniel CORNUS CABINET JEAN VASQUEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs: logiciels du domaine environnement et énergie (y compris risques industriels). Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: - plaquettes d'information du public - livres, revues, rapport et similaire - photos, cartes géographiques.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires: dans les domaines énergie et environnement ainsi que l'ingénierie (traitement déchets/rejets, industrie pétrolière)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.