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Marques déposées par CORNUAUD Sébastien
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LA MODE EST A VOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MODE EST A VOUS
CORNUAUD Sébastien
CORNUAUD Frédérik

Numéro de dépôt :
98721563
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2018

Présentation de la marque LA MODE EST A VOUS

Déposée le 6 mars 1998 par CORNUAUD Sébastien et CORNUAUD Frédérik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MODE EST A VOUS »

Les déposants sont CORNUAUD Sébastien domicilié(e) 15 rue Alsace-Lorraine, Bâtiment B, 2ème étage,31000 TOULOUSE (dossier no 2359090) - 31000 - France et CORNUAUD Frédérik domicilié(e) 11 avenue d'Ingine,31750 ESCALQUENS (dossier no 2359090) - 31750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2359090) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MODE EST A VOUS est expirée depuis le 6 mars 2018.


CORNUAUD Sébastien - 15 rue Alsace-Lorraine, Bâtiment B, 2ème étage,31000 TOULOUSE (dossier no 2359090) - 31000 - France

CORNUAUD Frédérik - 11 avenue d'Ingine,31750 ESCALQUENS (dossier no 2359090) - 31750 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2359090) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359090 - Publication au BOPI 2007-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 7 avril 2008 - Changement d'adresse n°471864 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 17 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°491037 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Vêtements Bijoux fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.