Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L M V
Monsieur CORNUAUD Sébastien
Monsieur CORNUAUD Frédérik

Numéro de dépôt :
98730918
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L M V

Déposée le 4 mai 1998 par monsieur CORNUAUD Sébastien et monsieur CORNUAUD Frédérik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L M V »

Les déposants sont monsieur CORNUAUD Sébastien domicilié(e) 25, rue Palaprat, 31000 TOULOUSE - France et monsieur CORNUAUD Frédérik domicilié(e) 11, avenue d'Ingine, 31750 ESCALQUENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORNUAUD Frédérik - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

CORNUAUD Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : LA MODE EST A VOUS , LA MODE EST A VOUS


Monsieur CORNUAUD Sébastien - 25, rue Palaprat, 31000 TOULOUSE - France

Monsieur CORNUAUD Frédérik - 11, avenue d'Ingine, 31750 ESCALQUENS - France


Monsieur CORNUAUD Frédérik - France


Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359104 - Publication au BOPI 2002-11-14

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Vêtements Bijoux fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.