Déposée le 3 septembre 1999 par CORNUAUD Frédérik et ROUZE Alexandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MODE EST A VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Les déposants sont CORNUAUD Frédérik domicilié(e) 11, avenue d'Ingine - 31750 - ESCALQUENS - France et ROUZE Alexandra domicilié(e) 11, avenue d'Ingine - 31750 - ESCALQUENS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque LA MODE EST A VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUZE Alexandra - 11, avenue d'Ingine - 31750 - ESCALQUENS - France
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322195 - Publication au BOPI 2001-04-19
Inscription le 17 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°491037 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2434432 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-10
Tissus à usage textile et produits textiles à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (en matières textiles). Serviettes de toilette (en matières textiles) Cuirs et imitation du cuir Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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