Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MODE EST A VOUS
Monsieur CORNUAUD Frédérik
Monsieur CORNUAUD Sébastien

Numéro de dépôt :
97691687
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA MODE EST A VOUS

Déposée le 11 août 1997 par monsieur CORNUAUD Frédérik et monsieur CORNUAUD Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MODE EST A VOUS »

Les déposants sont monsieur CORNUAUD Frédérik domicilié(e) 11, avenue d'Ingine, 31750 ESCALQUENS - France et monsieur CORNUAUD Sébastien domicilié(e) 25, rue Palaprat, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FREDUCCI - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CORNUAUD Frédérik a également déposé les autres marques suivantes : LMV La Mode est à Vous , LA MODE EST À VOUS , TAVOO , LA MODE EST A VOUS , , L M V , LA MODE EST A VOUS


Monsieur CORNUAUD Frédérik - 11, avenue d'Ingine, 31750 ESCALQUENS - France

Monsieur CORNUAUD Sébastien - 25, rue Palaprat, 31000 TOULOUSE - France


SA FREDUCCI - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287294 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288455 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Tissus et produits textiles (griffes pour vêtements) Papier, carton et produits en ces matières

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).