Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LA GARENNE LABANCEAU
Numéro de dépôt :
942982
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CLOS LA GARENNE LABANCEAU
Déposée le 28 novembre 1975 par monsieur Cornu (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CLOS LA GARENNE LABANCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LA GARENNE LABANCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS LA GARENNE LABANCEAU est expirée depuis le 28 novembre 1985.
Cornu (Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495