Déposée le 20 juillet 2000 par CORNU Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOPDANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est CORNU Patrice, domicilié(e) Résidence Pégase, 312 Avenue du Général Leclerc, 54000 NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice CORNU - France.
La marque STOPDANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPDANGER est expirée depuis le 20 juillet 2010.
CORNU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : L'Acoustique
CORNU Patrice - Résidence Pégase, 312 Avenue du Général Leclerc, 54000 NANCY - France
M. Patrice CORNU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareil pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms logiciels, caméras pour ordinateur, lunettes. Publicité sur tous les supports et médias, diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires, diffusion d'échantillons et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés). Location d'espaces publicitaires notamment sur réseaux informatiques. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; travaux statistiques ; étude de marché ; sondages d'opinions ; étude qualitative notamment de tout type de services proposés sur le réseau Internet ; promotion des ventes pour le compte des tiers. Sélection et référencement de sites marchands sur Internet. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; chaînes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes ; diffusion de programmes par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs. Service de courrier et de messagerie électronique incluant du son et des images. Transmission d'informations par Internet provenant d'une base de données informatique. Service d'informations techniques, médicales et réglementaires. Education, formation, divertissements radiophoniques ou par télévision ; édition de livres, de revues, de disques acoustiques et compacts, de cassettes audio et vidéo et de cédéroms notamment dans le domaine informatique ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs. Informations sur la sécurité dans les domaines techniques, médicales, scientifiques et juridiques. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine des nouvelles technologies informatiques et multimédia ; programmation pour ordinateurs ; élaboration maintenance et mise à jour de logiciels ; services de fourniture d'accès et de connexion au réseau Internet ; conception et hébergement de sites, de portails, de pages personnelles pour l'Internet incluant la réservation de noms de domaines et l'allocation d'adresses Internet Protocole ; création d'images virtuelles et interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; laboratoires ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition ; jardinage ; consultation en matière de pharmacie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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