Déposée le 16 juin 2016 par monsieur CORNU Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'Acoustique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est monsieur CORNU Patrice domicilié(e) 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VENATHEC, M. CORNU Patrice domicilié(e) 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque L'Acoustique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Acoustique arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.
M. CORNU Patrice - 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
VENATHEC, M. CORNU Patrice - 23 BOULEVARD DE L'EUROPE, BP 10101 - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700396 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de signalisation ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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