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Marques déposées par CORNU Joël
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SENTIER DE LA GUERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTIER DE LA GUERRE
CORNU Joël

Numéro de dépôt :
1705311
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001
SENTIER DE LA GUERRE de CORNU Joël

Présentation de la marque SENTIER DE LA GUERRE

Déposée le 14 novembre 1991 par CORNU Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENTIER DE LA GUERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORNU Joël, domicilié(e) 19, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTIS - France.

La marque SENTIER DE LA GUERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTIER DE LA GUERRE est expirée depuis le 14 novembre 2001.


CORNU Joël - 19, avenue J.B. Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


ARTIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Produits en papier et carton imprimés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, jeux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].