Marque enregistrée - Marque en vigueur

EC EuroCompliance certification ISO 37001
Mme Cornu Céleste, Agissant pour le compte de la société EuroCompliance en cours de formation
M. Lesoing Philippe, Agissant pour le compte de la société EuroCompliance en cours de formation

Numéro de dépôt :
4331212
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2027
EC EuroCompliance certification ISO 37001 de Cornu Céleste

Présentation de la marque EC EuroCompliance certification ISO 37001

Déposée le 20 janvier 2017 par madame Cornu Céleste et monsieur Lesoing Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EC EuroCompliance certification ISO 37001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont madame Cornu Céleste domicilié(e) 2 rue du Castellas - 13121 - AURONS - France et monsieur Lesoing Philippe domicilié(e) 41 rue de Boulainvilliers - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CORNU Céleste domicilié(e) 2 RUE Castellas - 13121 - AURONS - France.

La marque EC EuroCompliance certification ISO 37001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331212.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC EuroCompliance certification ISO 37001 arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.


Mme Cornu Céleste, Agissant pour le compte de la société EuroCompliance en cours de formation - 2 rue du Castellas - 13121 - AURONS - France

M. Lesoing Philippe, Agissant pour le compte de la société EuroCompliance en cours de formation - 41 rue de Boulainvilliers - 75016 - PARIS - France


Mme CORNU Céleste - 2 RUE Castellas - 13121 - AURONS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Formation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Audit de certification des systèmes de management ;

Services juridiques liés au renforcement des plan de prévention de la corruption des organisations privées et publiques.